Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELL SPORT
Société BELLEVIN

Numéro de dépôt :
1090966
Date de dépôt :
23/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BELL SPORT

Déposée le 23 mars 1979 par Société BELLEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BELL SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société BELLEVIN domicilié(e) (S.A.R.L.) Cailly sur Eure 27490. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAY - France.

La marque BELL SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BELL SPORT est expirée depuis le 23 mars 1989.

Société BELLEVIN a également déposé les autres marques suivantes : BELL GREEN


Société BELLEVIN - (S.A.R.L.) Cailly sur Eure 27490. - France


GAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043

Sol stabilisé composé de schistes rouges,